Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTILAND
Monsieur SCHUELL Jean-Claude

Numéro de dépôt :
98742834
Date de dépôt :
16/07/1998
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
16/07/2008

Présentation de la marque FESTILAND

Déposée le 16 juillet 1998 par monsieur SCHUELL Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « FESTILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est monsieur SCHUELL Jean-Claude domicilié(e) 9 rue Lambert, 62600 BERCK S/MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent BERNARD Avocat - France.

La marque FESTILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTILAND est expirée depuis le 16 juillet 2008.

SCHUELL Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : PRATIK , VAG'DECO , ANITOON , COMPTOIR NOMADE , NATURAMI


Monsieur SCHUELL Jean-Claude - 9 rue Lambert, 62600 BERCK S/MER - France


Maître Laurent BERNARD Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Jeux, décorations pour arbres de Noël. Tous objets festifs en papier, carton.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].